Rapports et dossiers

Participation des étudiants aux élections universitaires (pdf - 54 Ko)

Rapport sur le logement étudiant - Jean-Paul Anciaux (pdf - 736 Ko)

Synthèse 2004 du mediateur de l'Education Nationale (pdf - 38 Ko)


Textes relatifs au fonctionnement des universités

Circulaire du 29-08-2001 sur le FSDIE et les BVE (pdf - 490 Ko)

Circulaire LMD 2002 (pdf - 54 Ko)

Loi Savary (pdf - 114 Ko)

Décret sur les établissements publics à caractères scientifique, culturel et professionel 2000 (pdf - 79 Ko)

Décret n°89-59 du 18 janvier 1985 sur les élections étudiantes (pdf - 151 Ko)