Ce droit est maintenu dans les arrêtés d’avril 2002 (Article 29 de l’arrêté sur les cursus licence : "Pour les formations mentionnées au présent chapitre, deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées. Sous réserve de dispositions pédagogiques particulières arrêtées par le conseil d'administration de l'établissement sur proposition du conseil des études et de la vie universitaire, l'intervalle entre ces deux sessions est au moins de deux mois et un dispositif pédagogique de soutien est mis en place.").

Dans les filières courtes (DUT, BTS, classes prépas) il n’y pas de session de rattrapage. - Cas particulier En troisièmes cycles (DEA et DESS), le droit à la deuxième session n’est pas garanti. Aucune disposition générale ne s’applique. L’arrêté du 30 mars 1992 n’oblige pas les universités à l’organiser. Certaines universités, voire même certaines filières l’admettent alors que d’autres ne le reconnaissent pas. Il faut donc en début d’année se renseigner sur le règlement de contrôle des connaissances du DEA ou du DESS. Vous pouvez obtenir ces renseignements en vous adressant au bureau des troisièmes cycles, à votre secrétariat d’UFR ou tout simplement en demandant à votre responsable de troisième cycle lors des premiers cours.

Dans les grandes écoles, la situation est très diverse. Elle varie d’un établissement à un autre. Le rattrapage existe dans les ENS mais pas dans les INSA ... Là aussi, vous devez vous renseigner en début d’année pour savoir si cette disposition vous est applicable. –

Que signifie « Avoir deux sessions d’examens » ?

Attention ! Les partiels de Janvier et Juin constituent une seule et même session. A l’université, un délai de deux mois est obligatoire entre les deux sessions d’examens (sauf « en cas de dispositifs particuliers » c'est-à-dire tutorat, remise à niveau…).

Ce délai de deux mois ou la mise en place de dispositifs pédagogiques permet de consacrer du temps à ses révisions et bien préparer les examens.

Certaines universités, sous l’impulsion de nos élus proposent la 2e session en juin avec un délai suffisant pour permettre la mise en place des dispositifs pédagogiques. Cela permet notamment de pouvoir être tranquille pendant l’été et éventuellement de trouver un job sans avoir à bosser à son rattrapage. Cependant, certaines d’entre elles, avec les élus étudiants majoritaires, proposent parfois les rattrapages en même temps que les exams du 2d semestre, comme c’est le cas à Toulouse 1 ou Bordeaux 4. Restons vigilants !